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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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FEUILLANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEUILLANCE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1635600
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020

Présentation de la marque FEUILLANCE

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FEUILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEUILLANCE est expirée depuis le 10 décembre 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238857 - Publication au BOPI 2003-03-18

Renouvellement sans limitation n°2018706 - Publication au BOPI 1993-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529382 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Graines et bulbes