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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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FESTONNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FESTONNELLE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1653050
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque FESTONNELLE

Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FESTONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2191064) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2191064) - France.

La marque FESTONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FESTONNELLE est expirée depuis le 28 mars 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2191064) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2191064) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191064 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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