Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILY TROC
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3763338
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2020
FAMILY TROC de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque FAMILY TROC

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILY TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque FAMILY TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILY TROC est expirée depuis le 1 septembre 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, prospectus, publications, revues, lettres d'information.

Publicité, publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, courrier publicitaire ; diffusion de petites annonces, notamment dans le domaine du troc et de l'échange de biens ; mise en relation entre particuliers pour le troc et l'échange de biens dans les domaines de la beauté, de la toilette, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du divertissement, de l'éducation, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, de l'équipement et de l'entretien des appareils de locomotion, de la puériculture, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la maroquinerie, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie, de la photographie, de l'optique ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dans les domaines de la beauté, de la toilette, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du divertissement, de l'éducation, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, de l'équipement et de l'entretien des appareils de locomotion, de la puériculture, du sport, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la maroquinerie, de la papeterie, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la de téléphonie, de la photographie, de l'optique, permettant au consommateur de les voir, de les acheter et de les échanger commodément ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, et d'échange des produits suivants : outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, véhicules de locomotion par terre, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, fils à usage textile, tissus, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de No (à l'exception des articles d'éclairage), articles pour fumeurs.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; mise à disposition de plateformes en ligne dédiées à l'échange et au troc.

Exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux ; périodiques, revues et lettres d'information en ligne.