Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTENER
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4033659
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
ESTENER de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ESTENER

Déposée le 19 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESTENER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ESTENER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTENER est expirée depuis le 19 septembre 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences et en particulier à la production de biocarburant ;

Biocarburants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications, revues, lettres d'information, argus, affiches et affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Stockage, distribution, transport et livraison de biocarburant ;

Raffinage, traitement, mélange, production de biocarburant ;

Publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, congrès, conférences ou séminaires ;

Services de laboratoires scientifiques ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; services de chimie ; recherches en chimie ; analyse chimique ; recherches en microbiologie ; contrôle de qualité ; recherches en matière de production de biocarburant ; recherches en matière de protection de l'environnement.