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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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ESTANCIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESTANCIA
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1528700
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013

Présentation de la marque ESTANCIA

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESTANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2250120) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2250120) - 75008 - France.

La marque ESTANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque ESTANCIA est expirée depuis le 30 septembre 2013.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2250120) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2250120) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250120 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation n°2024460 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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