ESQUISSE
Présentation de la marque ESQUISSE
Déposée le 25 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESQUISSE est expirée depuis le 25 juillet 2011.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2200056 - Publication au BOPI 2001-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56