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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ECOLOSCOPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOSCOPE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3657222
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
ECOLOSCOPE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ECOLOSCOPE

Déposée le 15 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOSCOPE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOSCOPE est expirée depuis le 15 juin 2019.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste-Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; stylos, calendriers, autocollants (articles de papeterie).

Diffusion d'annonces publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de comparaison de prix, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires.

Diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; télécommunications, services de transmission et de diffusion d'information par voie télématique, audiovisuelle et électronique.

Montage de programmes radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de bibliothèques itinérantes, organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences et de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, informations en matière d'éducation, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, épreuves pédagogiques, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, production de films, formation pratique (démonstration), montage de programmes radiophoniques et de télévision.