Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOLOGIC
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3526622
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2027
ECOLOGIC de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ECOLOGIC

Déposée le 25 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLOGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ECOLOGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLOGIC arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658392 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, tous les produits précités respectant l'environnement.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, tous les produits précités respectant l'environnement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, tous les produits précités respectant l'environnement.

Piles électriques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; machines à calculer, tous les produits précités respectant l'environnement.

Ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tous les produits précités étant destinés à préserver et à respecter l'environnement.

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; prospectus, affiches, affichettes, journaux, magazines et livres ou livrets ; bandes dessinées (journaux ou livres) ; papeterie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cahiers ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; crayons de couleur ; marqueurs ; taille-crayons électriques ou non électriques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; calendriers ; brochures ; colles pour la papeterie ou le ménage ; couches et couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table et de toilette en papier ; bavoirs en papier ; sacs à ordure en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tous les produits précités respectant l'environnement.

Oreillers ; tapis pour parcs pour bébés ; parcs pour bébés ; bouchons de bouteille ; cadres (encadrement) ; coussins ; couchettes pour animaux d'intérieur ; literie (à l'exception du linge de lit).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, tous les produits précités respectant l'environnement.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps ; linge de lit et linge de maison ; housses et taies d'oreillers ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; plaids, tous les produits précités respectant l'environnement.

Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, tous les produits précités respectant l'environnement.