Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECAUTO POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ECAUTO POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; cires à polir pour véhicules ; crèmes à polir pour véhicules ; produits de lavage pour véhicules ; shampooings pour les sièges et garnitures intérieures ; liquides pour lave-glaces ; produits antirouille ; produits pour parfumer l'atmosphère, diffuseurs de parfum, produits parfumés, huiles essentielles, articles pour rafraîchir l'air, vaporisateurs d'ambiance parfumés et pots-pourris ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; cire pour courroies ; produits pour absorber la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
Désodorisants pour véhicules automobiles ;
Clés de véhicules ; plaques minéralogiques, d'immatriculation métalliques ;
Filtres à huile (parties de machines ou de moteur) ;
Batteries pour véhicules, accumulateurs, fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; autoradios, haut-parleurs, antennes, téléphones de voitures, câbles et fils électriques ; indicateurs de vitesse ; câbles de démarrage pour moteurs ;
Appareils d'éclairage, ampoules ; ampoules électriques, ampoules halogènes, ampoules pour phares de voitures ; ampoules à incandescence, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; feux pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; lampes de poche, lampes de sûreté ; torches pour l'éclairage ; dégivreurs pour véhicules ; dispositifs de chauffage et de climatisation pour véhicules ; appareils pour la désodorisation de l'air, pour diffuser des parfums, pour de l'huile ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; équipements et accessoires pour automobiles à savoir, avertisseurs sonores, embrayages, freins, sabots de freins, garnitures de freins, moteurs, amortisseurs, bielles, volants, carrosseries, housses de véhicules, bâches pour véhicules, housses de sièges de véhicules, déflecteurs, toits ouvrants, essuie-glaces, rétroviseurs, chaînes motrices, barres de portage, galeries, jantes, antivols de roues, enjoliveurs de roues, pneumatiques ; châssis et pare-chocs pour automobiles ; roues de secours de véhicules ; rampes de chargement pour remorques (véhicules) ; roues jockey pour remorques (véhicules) ; réhausses pour remorques (véhicules) ; alarmes pour véhicules ; housses pour sièges de véhicules ;
Plaques minéralogiques, d'immatriculation non métalliques ;
Eponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; gants à polir, tous ces produits étant destinés à des véhicules ;
Tapis pour automobiles.
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