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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ECAUTO FAST CLIP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECAUTO FAST CLIP
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3181504
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2022
ECAUTO FAST CLIP de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ECAUTO FAST CLIP

Déposée le 2 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECAUTO FAST CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ECAUTO FAST CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECAUTO FAST CLIP est expirée depuis le 2 septembre 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2012 n°2508374 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-04

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Essuie-glaces.