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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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DUCANOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCANOY
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93456156
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2023

Présentation de la marque DUCANOY

Déposée le 19 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCANOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DUCANOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCANOY est expirée depuis le 19 février 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233483 - Publication au BOPI 2002-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522074 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-18

Viande, volaille, gibier, extraits de viande, de volaille et de gibier, magrets, pâtés de foie, foies, foies gras, confits de volailles, truffes conservées, conserves de viande, volaille et gibier