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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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Ducanoy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ducanoy
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3523431
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
Ducanoy de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Ducanoy

Déposée le 10 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ducanoy »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ducanoy est expirée depuis le 10 septembre 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, de volaille et de gibier, magrets, pâtés de foie, foies, foies gras, confits de volaille, truffes conservées, conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; conserves de légumes ; plats préparés ou cuisinés surgelés à base de viande, de volaille, de gibier ou d'extraits de viande, de poisson et à base de légumes ; légumes surgelés ; fruits surgelés.

Plats cuisinés surgelés à base de pâte, pâtes alimentaires ou de riz ; pâtisserie salée et petits fours surgelés ; confiserie surgelée ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; pâtisserie surgelée ; pains surgelés ; sorbets (glaces alimentaires).