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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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DU PLAISIR SANS GLUTEN !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU PLAISIR SANS GLUTEN !
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056803
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
DU PLAISIR SANS GLUTEN ! de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque DU PLAISIR SANS GLUTEN !

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU PLAISIR SANS GLUTEN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DU PLAISIR SANS GLUTEN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU PLAISIR SANS GLUTEN ! est expirée depuis le 23 décembre 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications, revues, lettres d'information, affiches et affichettes ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles et fanions en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; fiches de recettes imprimées ;

Farines, préparations faites de céréales, pains, pains de mie, biscuits, biscottes, pâtisseries, viennoiseries ; confiseries ; sandwiches, crêpes, tartes, pizzas et en-cas à base de produits de panification ; gâteaux apéritifs, préparations alimentaires sous forme de poudre pour la confection de pains, de gâteaux et de mets à base de farine ; pâtes alimentaires, plats préparés à base de pâtes alimentaires ; croutons, chapelure ; tous les produits précités étant sans gluten ;

Publicité, notamment par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; courrier publicitaire ; démonstration de produits, organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le domaine de l'alimentation ; services rendus dans le cadre du commerce de détail des produits alimentaires.