Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
/
DORELICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DORELICE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1422121
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
19/03/2017

Présentation de la marque DORELICE

Déposée le 3 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DORELICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2336989) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2336989) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DORELICE est expirée depuis le 19 mars 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2336989) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2336989) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2089186 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 30 novembre 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°152284 - Publication au BOPI 1992-11-30

Inscription - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2007 n°2336989 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie.Hotellerie. Restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.