Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMEDIA
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3904429
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
DOMEDIA de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque DOMEDIA

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEDIA est expirée depuis le 13 mars 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbe (engrais), sulfates, produits pour la conservation des plantes et des fleurs ; hormones de bouturage ; préparations pour l'amendement des sols ; produits d'engluement pour l'arboriculture, mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), cire à greffer les arbres ; pots en tourbe pour l'horticulture ; papier pour la photographie ; colles pour papier peint.

Enduits (peintures) ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie, cartouches d'encres pour imprimante, encres (toners) pour photocopieur ; encres pour la peausserie.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides et produits antiparasitaires, insectifuges, germicides, répulsifs, produits pour la destruction des végétaux, produits pour le traitement des végétaux contre les insectes et les maladies.

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et machines agricoles ; outils électriques ; tondeuses à gazon (machines) ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; machines de cuisine électriques et appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; machines et appareils de nettoyage électriques à usage ménager, sacs pour aspirateurs de poussière, machines et machines-outils, robots, broyeurs et centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter, repasseuses.

Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, pour le bricolage, pour la cuisine et la préparation d'aliments, instruments agricoles à main actionnés manuellement ; armes blanches.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, notamment pèse-personne, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles et fils électriques ; batteries électriques, piles électriques, relais électriques ; câbles à fibre optique ; câbles USB ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquette souples, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; extincteurs ; triangles de signalisation pour véhicules en panne, gilets de sécurité pour véhicules ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants de protection ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; machines à calculer, calculatrices de poche ; pellicules (films) impressionnées ; publications électroniques téléchargeables.

Appareils d'éclairage, y compris pour véhicules, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes et guirlandes électriques pour arbres de Noël, lampadaires ; appareils et installations de chauffage et de climatisation, y compris pour véhicules, appareils et installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils pour la désodorisation de l'air, stérilisateurs ; ustensiles de cuisson électriques ; glacières ; appareils à bronzer, fer à lisser les cheveux.

Essuie-glace, porte-bagages et attelages de remorques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges de véhicules ; chariots dévidoirs non mécaniques pour tuyaux d'arrosage ; brouettes.

Produits de l'imprimerie ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus ; brochures, calendriers ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier, stickers (autocollants) ; articles de papeterie ; corbeilles à papier ; articles pour reliures ; objets d'art gravés ou lithographié, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, photographies, clichés, dessins ; matériel pour les artistes, pinceaux, instruments d'écriture, cartouches d'encres pour écriture, instruments de dessin, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage (en papier, en carton ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; patrons pour la couture.

Tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux d'arrosage, joints.

Meubles, patins pour meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; boîtes en bois et en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ; pailles pour la dégustation de boissons ; jardinières (meubles), balconnières et piédestaux pour pots à fleurs ; matelas pneumatiques et gonflables.

Ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, verrerie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, matériel de nettoyage ; ustensiles et nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques ; arrosoirs et instruments d'arrosage, bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux, supports et plateaux pour pots à fleurs, gants de jardinage ; aquariums d'appartement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, objets d'art, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en faïence ; distributeurs de papier hygiénique, porte-rouleaux pour papier hygiénique ; étendoirs à linge, fil et pinces à linge, porte-serviettes.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelle alimentaire ; matières d'emballage, de matelassage et de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; tentes ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; accroche-pots, tuteurs et attaches pour fleurs et plantes non métalliques.

Articles de mercerie (à l'exception des fils), notamment dentelles, broderies, rubans, lacets, épingles et aiguilles, passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure.

Graines et bulbes, gazon naturel, fleurs et plantes naturelles.