Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque DOMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; engrais pour les terres, terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbe (engrais), sulfates, produits pour la conservation des plantes et des fleurs ; hormones de bouturage ; préparations pour l'amendement des sols ; produits d'engluement pour l'arboriculture, mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), cire à greffer les arbres ; pots en tourbe pour l'horticulture ; papier pour la photographie ; colles pour papier peint.
Couleurs, vernis, laques (peintures), enduits (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie, cartouches d'encres pour imprimante, encres (toners) pour photocopieur ; encres pour la peausserie ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) et crèmes pour le cuir.
Bougies et cierges (éclairage), bougies chauffe-plat, bougies parfumées.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides et produits antiparasitaires, insectifuges, germicides, répulsifs, produits pour la destruction des végétaux, produits pour le traitement des végétaux contre les insectes et les maladies ; désodorisants d'atmosphère.
Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, coffres-forts ; récipients d'emballage en métal.
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement et machines agricoles ; outils électriques ; tondeuses à gazon (machines) ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; machines de cuisine électriques et appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; machines et appareils de nettoyage électriques à usage ménager, sacs pour aspirateurs de poussière, machines et machines-outils, robots, broyeurs et centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter, repasseuses.
Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le jardinage, pour le bricolage, pour la cuisine et la préparation d'aliments, instruments agricoles à main actionnés manuellement, couverts et coutellerie ; armes blanches.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, notamment pèse-personne, de mesurage, notamment thermomètres non à usage médical, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles et fils électriques ; batteries électriques, piles électriques, relais électriques ; câbles à fibre optique ; câbles USB ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquette souples, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; extincteurs ; triangles de signalisation pour véhicules en panne, gilets de sécurité pour véhicules ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; gants de protection ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; machines à calculer, calculatrices de poche ; pellicules (films) impressionnées ; publications électroniques téléchargeables.
Appareils d'éclairage, y compris pour véhicules, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes et guirlandes électriques pour arbres de Noël, lampadaires ; appareils et installations de chauffage et de climatisation, y compris pour véhicules, appareils et installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, appareils et installations pour la purification de l'air ou de l'eau, appareils pour la désodorisation de l'air, stérilisateurs ; ustensiles de cuisson électriques, allume-gaz, glacières ; appareils à bronzer, fer à lisser les cheveux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; essuie-glace, stores (pare-soleil), porte-bagages et attelages de remorques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, housses pour sièges de véhicules ; chariots dévidoirs non mécaniques pour tuyaux d'arrosage ; brouettes.
Instruments de musique, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus ; brochures, calendriers ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier, stickers (autocollants) ; articles de papeterie ; corbeilles à papier ; articles pour reliures ; objets d'art gravés ou lithographié, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, photographies, clichés, dessins ; matériel pour les artistes, pinceaux, instruments d'écriture, cartouches d'encres pour écriture, instruments de dessin, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; linge de table en papier, napperons en papier ; papier hygiénique ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage (en papier, en carton ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; filtres à café en papier ; patrons pour la couture.
Tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux d'arrosage, joints ; gants isolants.
Malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; parasols et parapluies ; sacs, enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage.
Meubles, patins pour meubles ; glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; boîtes en bois et en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ; pailles pour la dégustation de boissons, bouchons de bouteille, bouchons de liège ; jardinières (meubles), balconnières et piédestaux pour pots à fleurs ; matelas pneumatiques et gonflables).
Ustensiles non électriques et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, verrerie ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), instruments de nettoyage actionnés manuellement, matériel de nettoyage ; ustensiles et nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques ; arrosoirs et instruments d'arrosage, bacs et pots à fleurs et à plantes, cache-pots non en papier, soucoupes non en métaux précieux, supports et plateaux pour pots à fleurs, gants de jardinage ; aquariums d'appartement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, objets d'art, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre ou en faïence ; distributeurs de papier hygiénique, porte-rouleaux pour papier hygiénique ; étendoirs à linge, fil et pinces à linge, porte-serviettes.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, ficelle alimentaire ; matières d'emballage, de matelassage et de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; tentes ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; accroche-pots, tuteurs et attaches pour fleurs et plantes non métalliques.
Fils à usage textile, fils de caoutchouc et de verre à usage textile, laine filée, soie filée.
Tissus d'ameublement et tissus à usage textile ; linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; feutre adhésif.
Articles de mercerie (à l'exception des fils), notamment dentelles, broderies, rubans, lacets, épingles et aiguilles, passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; nattes de plage.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes, jeux de table, jeux de société ; patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Graines et bulbes, gazon naturel, fleurs et plantes naturelles.
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