Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
/
DIGITALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITALIS
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3125504
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011
DIGITALIS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque DIGITALIS

Déposée le 11 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque DIGITALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITALIS est expirée depuis le 11 octobre 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Haut-parleurs.