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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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DIATONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIATONIC
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95574265
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2015

Présentation de la marque DIATONIC

Déposée le 2 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIATONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2287896) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2287896) - 75008 - France.

La marque DIATONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIATONIC est expirée depuis le 2 juin 2015.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2287896) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2287896) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 11 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°194527 - Publication au BOPI 1995-12-11

Inscription le 12 juin 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°238462 - Publication au BOPI 1997-06-12

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287896 - Publication au BOPI 2005-05-10

Inscription le 3 juin 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°201785 - Publication au BOPI 1996-06-03

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Vêtements (à l'exception des vêtements de sport).