DEROBADE
Présentation de la marque DEROBADE
Déposée le 13 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEROBADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEROBADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEROBADE est expirée depuis le 13 juin 2014.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262708 - Publication au BOPI 2004-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16