Déposée le 7 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-37 du 11 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque DECO CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722042 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; colorants ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes ; enduits.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffrets métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ; ampoules d'éclairage ; robinets ; éviers ; lavabos.
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage. Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; crochets de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; piédestaux pour pots à fleurs ; housses pour vêtements (rangement) ; jardinières (meubles) ; oreillers ; patères de rideaux ; tringles de rideaux ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; tables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; instruments d'arrosage ; cache-pot non en papier ; distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ; étendoirs à linge ; porte-savon ; porte-serviette ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; vaisselle ; aquarium d'appartement.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, tentes, bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières plastiques fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus : couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches pour fermeture de vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits précités dans les domaines du bricolage, du jardinage, de la décoration intérieure et extérieure, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison, des jeux et des jouets, de l'art culinaire et de l'art de la table, de la papeterie.
Informations et conseil en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Location de machines de chantier. Location de machines et d'appareils pour le bricolage. Réparation de serrures. Conseil et informations en matière de travaux de peinture, de travaux de plâtrerie, de plomberie, de ponçage, de maçonnerie et de travaux de bricolage et de décoration intérieure.
Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique.
Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution [livraison] de produits, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance.
Education, formation dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, du bricolage, du jardinage et des loisirs créatifs ; organisation et conduite d'ateliers dans le domaine de la décoration intérieure et extérieure, du bricolage, du jardinage et des loisirs créatifs.
Décoration intérieure, conseils, informations et consultations en décoration intérieure et en construction.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Conseils et information en relation avec des compositions florales. Conception d'aménagement paysager. Conseils et informations en jardinage ; entretien des pelouses ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes.
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