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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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DECALCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECALCO
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1713926
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021

Présentation de la marque DECALCO

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECALCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DECALCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECALCO est expirée depuis le 23 décembre 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207178 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486022 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Produits laitiers, notamment lait aromatisé