Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
/
DE PONTIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE PONTIAC
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1688990
Date de dépôt :
30/07/1988
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
30/07/2018

Présentation de la marque DE PONTIAC

Déposée le 30 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DE PONTIAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2378952) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2378952) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE PONTIAC est expirée depuis le 30 juillet 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2378952) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2378952) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378952 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation n°2119315 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269613 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Armagnac