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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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CUVEE DE JURANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE JURANDE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3129178
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2011
CUVEE DE JURANDE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CUVEE DE JURANDE

Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE JURANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CUVEE DE JURANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE JURANDE est expirée depuis le 2 novembre 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Vins.