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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CULTURE & LOISIRS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CULTURE & LOISIRS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3522493
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2027
CULTURE & LOISIRS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CULTURE & LOISIRS

Déposée le 4 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURE & LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CULTURE & LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 35 38 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTURE & LOISIRS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587790 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658457 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-05

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio vierges et enregistrées, cassettes vidéo vierges et enregistrées ; pellicules et films photographiques et cinématographiques (impressionnés) ; flashes (photographie) ; piles électriques. Logiciels de jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Bandes dessinées, argus, affiches, affichettes ; papeterie, instruments d'écriture ; photographies, clichés ; pinceaux, matériel pour les artistes ; articles pour reliures.

Jeux, jouets ; cartes à jouer, jeux de cartes, jeux automatiques (machines à prépaiement), jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, régie publicitaire, parrainage publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques ; organisation d'expositions et d'évènements à buts commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de disques acoustiques et compacts, de cassettes audio et vidéo, de pellicules et films photographiques et cinématographiques, de livres, journaux, bandes dessinées. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers.

Télécommunications ; communications radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, télématique ; agences de presse et d'informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques, télévisés.

Distribution de journaux, distribution (livraison) de produits ; emmagasinage ; emballage de produits ; entreposage ; informations en matière d'entreposage ; organisation de voyages ; visites touristiques.

Développement et agrandissement de pellicules photographiques et de photographies.

Formation ; éducation ; édition de bandes dessinées ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à buts éducatifs ; activités sportives ; production de films ; agences pour artistes ; location de films ; réservation de places de spectacles ; information en matière de récréation.