CROQUIS
Présentation de la marque CROQUIS
Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUIS est expirée depuis le 3 juillet 2011.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2200042 - Publication au BOPI 2001-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52