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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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CREOLITA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREOLITA
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673649
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
13/02/2017

Présentation de la marque CREOLITA

Déposée le 13 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « CREOLITA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2331924) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2331924) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREOLITA est expirée depuis le 13 février 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2331924) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2331924) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2331924 - Publication au BOPI 2007-01-19

Inscription le 6 octobre 1997 - Retrait partiel n°243688 - Publication au BOPI 1997-10-06

Inscription le 26 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°319252 - Publication au BOPI 2001-03-26

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

- fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; - fruits et légumes frais - boissons de fruits et jus de fruits - boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.