Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
/
Courses Hebdo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Courses Hebdo
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3787549
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
Courses Hebdo de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Courses Hebdo

Déposée le 3 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Courses Hebdo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Courses Hebdo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courses Hebdo est expirée depuis le 3 décembre 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique.