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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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COTTERLEY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTTERLEY
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3419551
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2026
COTTERLEY de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque COTTERLEY

Déposée le 29 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTERLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque COTTERLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTTERLEY arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2614002 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

Tisanes ; infusions médicinales. Infusions non médicinales, à base de plantes, présentées en sachets ou sous forme de granulés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.