Déposée le 10 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONTREES GOURMANDES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, Rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et/ou gibier et de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes ; potages, préparations pour faire des potages, concentrés (bouillons), soupes préparées à base de légumes.
Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; sauces (condiments) ; soupes et potages à base de pâtes alimentaires ou de riz.
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