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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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CONFITURE TANTE JEANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFITURE TANTE JEANNE
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1256471
Date de dépôt :
06/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012

Présentation de la marque CONFITURE TANTE JEANNE

Déposée le 6 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFITURE TANTE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2229168) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2229168) - 75008 - France.

La marque CONFITURE TANTE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque CONFITURE TANTE JEANNE est expirée depuis le 6 novembre 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2229168) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2229168) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229168 - Publication au BOPI 2002-10-11

Renouvellement sans limitation n°2011204 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Confitures, gelées.