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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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COLOSSE LES FRUITÉS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLOSSE LES FRUITÉS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98755943
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/10/2028

Présentation de la marque COLOSSE LES FRUITÉS

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLOSSE LES FRUITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque COLOSSE LES FRUITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLOSSE LES FRUITÉS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387912 - Publication au BOPI 2008-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2018 n°2696555 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-22

Glaces comestibles.