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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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COLLIER DE LA TOISON D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLIER DE LA TOISON D'OR
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1333671
Date de dépôt :
05/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2025
COLLIER DE LA TOISON D\'OR de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque COLLIER DE LA TOISON D'OR

Déposée le 5 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLIER DE LA TOISON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque COLLIER DE LA TOISON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COLLIER DE LA TOISON D'OR arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300912 - Publication au BOPI 2005-11-16

Renouvellement sans limitation n°2058478 - Publication au BOPI 1996-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605181 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

Vins, spiritueux et liqueurs.