CLOS CHEVREL
Présentation de la marque CLOS CHEVREL
Déposée le 3 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS CHEVREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS CHEVREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS CHEVREL est expirée depuis le 3 mai 2021.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194058 - Publication au BOPI 2001-03-12
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469640 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16