Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUET "BURGERS GRILLERO
ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, Rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15.

Numéro de dépôt :
1310504
Date de dépôt :
09/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1994
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Présentation de la marque CHOUET "BURGERS GRILLERO

Déposée le 9 août 1984 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOUET "BURGERS GRILLERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque CHOUET "BURGERS GRILLERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUET "BURGERS GRILLERO est expirée depuis le 9 août 1994.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, Rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Viande, brochettes de viande, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.