Déposée le 5 février 2008 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOIX ECOLOPASS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie, revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines ; prospectus publicitaires, argus, affiches, affichettes, tous ces produits se rapportant au développement durable et à la préservation de l'environnement ; sacs et sachets en papier ou matières plastiques (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ; linge de table en papier ; couches à jeter en papier ; mouchoirs en papier ; essuie-mains en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires et de produits hygiéniques contribuant au développement durable et/ou ne nuisant pas à l'environnement, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services d'approvisionnement (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits alimentaires et de produits hygiéniques contribuant au développement durable et/ou ne nuisant pas à l'environnement ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires et de produits hygiéniques destinés à promouvoir le développement durable et ne portant pas atteinte à l'environnement ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courriers publicitaires ; distribution d'échantillons et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux, de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; relations publiques.
Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles, tous ces services étant rendus dans le cadre de la sensibilisation de l'opinion publique quant au développement durable, la préservation de l'environnement et l'équilibre écologique de la planète.
Evaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; recherche en mécanique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle de qualité ; conseils en matière d'économies d'énergie ; essai de matériaux ; étude de projets techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
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