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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CHOCOE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93451072
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2023

Présentation de la marque CHOCOE

Déposée le 18 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHOCOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHOCOE est expirée depuis le 18 janvier 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233922 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518526 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Pâte à tartiner, au chocolat