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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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CHEVELANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVELANCE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407454
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012

Présentation de la marque CHEVELANCE

Déposée le 26 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVELANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2211449) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 40, RUE VIGNON,75009 PARIS (dossier no 2211449) - 75009 - France.

La marque CHEVELANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVELANCE est expirée depuis le 26 février 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2211449) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 40, RUE VIGNON,75009 PARIS (dossier no 2211449) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2211449 - Publication au BOPI 2001-11-22

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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