CHEPTAL
Présentation de la marque CHEPTAL
Déposée le 6 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEPTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHEPTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEPTAL est expirée depuis le 6 juin 2021.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197513 - Publication au BOPI 2001-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472563 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16