Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTEPI
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92400713
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2012

Présentation de la marque CHANTEPI

Déposée le 9 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2209793) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2209793) - France.

La marque CHANTEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTEPI est expirée depuis le 9 janvier 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2209793) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2209793) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2000 n°2209793 - Publication au BOPI 2000-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Pains, biscottes, biscuits, viennoiseries