Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
/
CHAMARANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMARANDE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1599644
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque CHAMARANDE

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMARANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2172267) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2172267) - France.

La marque CHAMARANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMARANDE est expirée depuis le 26 juin 2010.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2172267) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2172267) - France


Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236439 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172267 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteau, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.