Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHABRIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque CHABRIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889461.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; gélatine à usage alimentaire ; écorces (zestes) de fruits ; fruits confits ; raisins secs ; noix préparées ; noix de coco séchées ; amandes préparées, pilées, effilées ; noix et noisettes préparées ; chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits.
Farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; muesli ; en-cas (barres alimentaires) à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pain ; pain de mie ; pain grillé ; pain brioché ; biscottes ; gaufres ; crêpes (alimentation) ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; pâtes d'amande ; vanille (aromate) ; vanilline (succédanés de la vanille) ; cannelle (épice) ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; semoule ; semoule de maïs ; pâtes alimentaires ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; flocons d'avoine ; crackers ; pain d'épices ; gâteaux ; poudre et pâte pour gâteaux, biscuits sucrés, salés, biscuits aux fruits, cookies, pâtisserie, viennoiserie ; décorations comestibles pour gâteaux ; galettes sablées à la noix de coco ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; préparations alimentaires sous forme de poudre pour la confection de gâteaux et desserts.
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