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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CHABRIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABRIOR
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3889460
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
CHABRIOR de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CHABRIOR

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABRIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHABRIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABRIOR est expirée depuis le 17 janvier 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; gélatine à usage alimentaire ; écorces (zestes) de fruits ; fruits confits ; raisins secs ; noix préparées ; noix de coco séchées ; amandes préparées, pilées, effilées ; noix et noisettes préparées ; chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits.

Farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; muesli ; en-cas (barres alimentaires) à base de céréales ; en-cas à base de riz ; pain ; pain de mie ; pain grillé ; pain brioché ; biscottes ; gaufres ; crêpes (alimentation) ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; pâtes d'amande ; vanille (aromate) ; vanilline (succédanés de la vanille) ; cannelle (épice) ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; semoule ; semoule de maïs ; pâtes alimentaires ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; flocons d'avoine ; crackers ; pain d'épices.