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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CHABRIOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHABRIOR
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3404598
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2026
CHABRIOR de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CHABRIOR

Déposée le 20 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABRIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHABRIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHABRIOR arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608186 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26

Viennoiserie ; poudre pour gâteaux ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; décorations comestibles pour gâteaux ; pâte pour gâteaux ; préparations alimentaires sous forme de poudre pour la confection de gâteaux et desserts.