Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHABNET
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4667011
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
CHABNET de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CHABNET

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHABNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHABNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABNET arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Logiciels; cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit ; cartes magnétiques, cartes de retrait, cartes de paiement ; dispositifs de traitement de paiements contenant une puce de circuits intégrés ; applications informatiques permettant aux utilisateurs d'effectuer des paiements via un réseau informatique mondial ; appareils pour transactions financières électroniques ; distributeurs et guichets automatiques pour le dépôt et le retrait de fonds ; Changeurs de monnaie; Détecteurs de fausse monnaie; Dispositifs rendant la monnaie; porte-monnaies électroniques téléchargeables; Appareils de tri de monnaie; Appareils de comptage de monnaie; Détecteurs de fausses pièces de monnaie; Transfert électronique de monnaie virtuelle; Services bancaires automatiques de distribution de monnaie ;

Chéquiers ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; Services d'informations en matière d'affaires et de commerce; Services de saisie, de collecte et de traitement de données ; Systématisation et recueil de données dans un fichier central ; Gestion de fichiers informatiques, Promotion des ventes (pour des tiers) ; Publicité; Conseils en gestion commerciale, y compris par le biais d'Internet; Analyses d'études de marché; Analyse de marché; Services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; analyse du prix de revient, études de marché, sondage d'opinion, prévisions économiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; informations statistiques ; comptabilité ; travaux de bureau ; location de distributeurs automatiques ; conseils aux entreprises ;

Services bancaires ; services de banque privée ; services de banque directe ; services de banque en ligne ; services de prêts bancaires ; services d'épargne ; constitution ou investissement de capitaux ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; informations financières ; opérations financières, opérations monétaires, vérification de chèques ; services bancaires ; transfert électronique de fonds ; paiement par acompte ; ordres de bourse ; agences de crédit ; analyse financière ; assurances ; consultations en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; courtage en bourse ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; opérations de change ; cautions (garanties) ; consultations en matière financière ; crédit ; crédit-bail ; émission de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de paiement, de cartes bancaires et de cartes de fidélité ; émission de chéquiers ; expertises fiscales ; estimations fiscales ; estimations immobilières ; placement de fonds ; investissements de capitaux ; dépôt de valeurs ; assurance sur la vie ; courtage en assurances ; services de souscription d'assurances ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; affaires immobilières ; expertise immobilière ; gérance de biens immobiliers ; gestion de valeurs mobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; banque directe ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; affaires immobilières ; expertise immobilières ; gérance d'immeubles, opérations bancaires ; émission de porte-monnaie électronique ; services d'authentification et de vérification des transactions financières, services d'authentification et de vérification des parties ; services d'informations financières via tout moyen de télécommunication ; services d'autorisation et de règlement des paiements effectués par cartes de crédit ; Mise à disposition d'informations sur les comptes bancaires par tout moyen de télécommunication ; gestion d'actifs et de portefeuilles ; gestion d'actifs pour des tiers ; vérifications de chèques ; constitution de sûretés ; services de recouvrement de créances ; opérations de compensation bancaire ; opérations de change ; dépôts de valeurs ; dépôts en coffres-forts ; services d'informations, de conseils et d'assistance en matière bancaire ; services financiers ; analyses financières ; gestion financière ; gestion de fonds financiers ; gérance de portefeuilles financiers ; gestion de patrimoine ; gestion de fortunes ; transactions financières ; transferts de fonds ; services de financement ; prêts (finance) ; consultations en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placements de fonds ; conseils en placements financiers ; courtage financier ; services de courtage et de cotation en bourse ; services d'informations, de conseils et d'assistance en matière de services financiers et en matière boursière ; services fiduciaires ; affacturage ; actuariat ; assurances ; caisses de prévoyance ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;

Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Communication d'informations par voie électronique; Communication de données par courrier électronique; Communication de données par voie de télécommunications; Communication électronique par le biais de salons de discussion [chat], lignes de discussion et de forums Internet; Communication par systèmes de courrier électronique; Communication par téléphone portable; Communication par voie électronique; Communications via un réseau informatique mondial ou Internet; Courrier électronique et services de messagerie; Diffusion d'informations par courrier électronique; Diffusion de documents en ligne via un réseau informatique mondial; Envoi de messages par le biais d'un site Web; Envoi de messages [télécommunication]; Envoi et réception de messages électroniques; Fourniture aux utilisateurs d’un accès sécurisé à distance par le biais de l’internet à des réseaux informatiques privés; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes de commerce électronique sur Internet; Fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet; Fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet; Fourniture d'accès à des forums Internet; Fourniture d'accès à des données par Internet; Fourniture d'accès à des salons de discussion [chat] sur Internet; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; Fourniture d'accès à des données sur des réseaux de communication; Services de communications électroniques pour banques; Communications par terminaux d'ordinateurs ; centres d'appels téléphoniques ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunication d'information (incluant les pages Web), services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet; organisation de forums de discussion et services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles sur le réseau Internet ; fournitures d'accès par télécommunication et connexion à une base de données informatique ou au réseau Internet ; fourniture (transmission) par télécommunication de moyens permettant le formatage de publications sous forme électronique ; transmission d'information fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet ;

Publication de bulletins d’informations [Newsletter] ; Services de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, stages, congrès et conduite d'ateliers de formation ; formation professionnelle ; conseils en matière d'évaluation de compétence et de qualification du personnel ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication de livres et de revues, publication de textes autres que publicitaires ; divertissement ;

Services juridiques; concession de licences de propriété intellectuelle, de contrats de franchise et de contrats d'affiliation ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; consultation en matière de sécurité ; services de recherches juridiques ; arbitrage ; médiation.