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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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CHABASOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABASOL
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1341198
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2016

Présentation de la marque CHABASOL

Déposée le 30 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHABASOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2302870) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302870) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHABASOL est expirée depuis le 30 janvier 2016.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2302870) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302870) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302870 - Publication au BOPI 2005-12-13

Renouvellement sans limitation n°2058903 - Publication au BOPI 1996-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 21 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244530 - Publication au BOPI 1997-10-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Vins de toute nature et de toute origine;vins mousseux; spiritueux et liqueurs.