Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLULOSES DE BROCÉLIANDE
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4686618
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
CELLULOSES DE BROCÉLIANDE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CELLULOSES DE BROCÉLIANDE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELLULOSES DE BROCÉLIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CELLULOSES DE BROCÉLIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLULOSES DE BROCÉLIANDE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Aurore SIMON DRUON - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Lingettes imprégnées à usage cosmétique ;

Couches ; couches en cellulose ; couches en papier ; couche-culotte ; culottes d’apprentissage jetables ; coussinets d’allaitement ; matelas à langer jetables pour bébés ; doublures de couches ; slip à usage sanitaire ; protège-slips (produits hygiéniques); serviettes hygiéniques ; serviettes hygiéniques post-accouchement ; culottes hygiéniques ; tampons hygiéniques ; culottes menstruelles ; culottes post-accouchement ; couches jetables pour personnes incontinentes ; protections absorbantes jetables en cellulose ; serviettes et lingettes imprégnées de crèmes et lotions pharmaceutiques; serviettes jetables en cellulose pour personnes incontinentes ; cellulose à usage pharmaceutique ;

Masques de protection autres qu’à usage médical ; Masques respiratoires ; Filtres pour masques respiratoires autres qu’à usage médical ;

Masques de protection à usage médical ; Filtres pour masques respiratoires à usage médical ; Masques chirurgicaux; Masques respiratoires à usage chirurgical; Masques respiratoires à usage médical; Masques hygiéniques à usage médical; Masques pour le visage à usage médical; Masques de protection pour le personnel médical; Masques de protection nasale à usage médical; Masques de protection buccale à usage médical; Masques de protection antibactériens à usage médical; Masques de protection antibactériens à usage chirurgical; Masques pour le visage à usage chirurgical; Masques de protection faciale à usage médical; Masques thérapeutiques à porter sur le visage; Inserts [instruments médicaux] pour masques respiratoires à usage chirurgical; Inserts [instruments médicaux] pour masques respiratoires à usage médical; Masques de protection contre les substances toxiques à usage chirurgical; Masques de protection contre les substances toxiques à usage médical ;

Lingettes en cellulose ; serviettes, lingettes et mouchoirs de cellulose à usage domestique ; serviettes, lingettes et mouchoirs de cellulose à usage cosmétique ; mouchoir en papier ; Masques pour le visage en papier ;

Masques pour dormir ; masques pour les yeux ;

Masques pour le visage en papier.