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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CARTON PLEIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTON PLEIN
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3810250
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
CARTON PLEIN de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CARTON PLEIN

Déposée le 28 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTON PLEIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTON PLEIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTON PLEIN est expirée depuis le 28 février 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits de l'imprimerie ; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, affiches, affichettes ; photographies ; lettres d'information.

Publicité par correspondance, radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation et animation de stands d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunications mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Formation ; éducation ; divertissement, organisation de concours et d'événements en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, manifestations, événements, conférences ; organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ; organisation et animation de stands d'expositions à buts culturels ou éducatifs.