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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CARAVELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARAVELLE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1701406
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020

Présentation de la marque CARAVELLE

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CARAVELLE est expirée depuis le 22 octobre 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2000 n°2184438 - Publication au BOPI 2000-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453659 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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