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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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Capitaine HOUAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capitaine HOUAT
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3920552
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
Capitaine HOUAT de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Capitaine HOUAT

Déposée le 16 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capitaine HOUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Capitaine HOUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capitaine HOUAT est expirée depuis le 16 mai 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, argus, affiches et affichettes, lettres d'information ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Poissons, crustacés, coquillages et mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés, mets à base de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques et/ou d'oeufs de poisson.

Crustacés, coquillages et mollusques vivants, oeufs de poisson.

Import et export de produits alimentaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Entreposage, conditionnement, emballage et transport de poissons, d'oeufs de poisson, de crustacés, de coquillages, de mollusques et de mets à base de poisson, de crustacés, de coquillages de mollusques et/ou d'oeufs de poisson.

Transformation de poissons, d'oeufs de poisson, de crustacés, de coquillages et de mollusques.