Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAILLOU OLIGO-ACTIF
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
3047329
Date de dépôt :
18/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2010

Présentation de la marque CANAILLOU OLIGO-ACTIF

Déposée le 18 août 2000 par la société ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAILLOU OLIGO-ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la société ITM ENTREPRISES domicilié(e) (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CANAILLOU OLIGO-ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAILLOU OLIGO-ACTIF est expirée depuis le 18 août 2010.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES - (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

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